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monteil

  • Journée consacrée au Conseil général

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    Lundi matin j'assistai à l'assemblée du conseil général. Le principal point à l'ordre du jour était le débat d'orientation budgétaire (DOB) 2010. Du fait de la réforme de la taxe professionnelle, de la baisse des transactions immobilières (taxe sur les droits de mutations) sur notre département et de la morosité de l'activité économique, les recettes vont être revues à la baisse pour cette année 2010. Le président Christian MONTEIL a donc proposé des dépenses en diminution. Il a confirmé à l'assemblée que « 2010 sera une année charnière pour les recettes, une nouvelle ère, où le département continue à avoir sa place de collectivité de service et de proximité, mais où l'époque des investissements est révolue ». A noter cependant qu'il y aura une hausse des budgets consacrés à l'enfance, à la gérontologie et au handicap. Lors de cette séance, la nouvelle carte des collèges a aussi été votée. Ainsi, je vous confirme que le collège de Beauregard à Cran-Gevrier accueillera à la rentrée 2010 les enfants de Chavanod.

    Suite à l'assemblée du département, nous avions un déjeuner donné à l'occasion du départ de Roland PASCAL, directeur général des services du conseil général depuis plus de 25 ans. Il est remplacé dans ses fonctions par Monsieur Claude FAUCHER, avec qui j'avais eu l'occasion de travailler au conseil régional Rhône-Alpes il y a 10 ans alors qu'il était directeur des lycées. A cette occasion, nous étions rassemblé, l'ensemble des élus du conseil général, en présence d'Hervé GAYMARD, président du conseil général de la Savoie, Bernard ACCOYER, président de l'Assemblée Nationale et Gérard LARCHER, président du Sénat, ainsi que l'ensemble des parlementaires du département. Tous réunis pour saluer le travail admirable fait durant toutes ces années par Roland PASCAL à la tête de cette grosse collectivité qu'est le département. C'est un grand serviteur de l'Etat et des collectivités, comme l'a dit Bernard ACCOYER, qui se retire. Il a été l'artisan de l'aboutissement de nombreux dossiers en Haute-Savoie, tels le site d'Archamps ou encore récemment l'A41.

    Enfin, l'après-midi, se tenait une session privée de l'Assemblée des Pays de Savoie (APS), actuellement présidée par Christian MONTEIL. En présence des parlementaires, de Bernard ACCOYER et de Gérard LARCHER, ce fut l'occasion de faire un point sur la réforme à venir des collectivités locales (avec la création des conseillers territoriaux dont je vous avais déjà parlé) et de présenter les festivités qui se dérouleront sur les deux départements de Savoie à l'occasion du 150ème anniversaire du rattachement à la France. Le 10 juin se tiendra une journée des savoyards à Paris, l'occasion pour la République de fêter à son niveau cet anniversaire. Nous serons ainsi reçus pour des commémorations à l'Assemblée Nationale et au Sénat. Je vous en reparlerai.

  • Le conseil général de Haute-Savoie agit face à la crise

    logo_accueil.pngLundi 30 mars se tenait la dernière séance du conseil général de Haute-Savoie. Au-delà des dossiers qui étaient à l'ordre du jour, la déclaration préalable du président Christian MONTEIL m'a pleinement satisfaite. Elle illustre combien les collectivités territoriales et leurs budgets sont utiles en cette période de crise économique qui touche de plein fouet l'industrie de notre département. Cela est l'illustration parfaite du rôle primordial que jouent les collectivités locales dans l'économie de notre pays. C'est l'occasion de rappeler que si les budgets d'investissements des collectivités (communes, EPCI, conseils généraux et régionaux) sont élevés, c'est autant d'argent qui est réinjecté dans notre économie. Heureusement, en ces périodes de grande difficulté, que les collectivités maintiennent un taux dinvestissement élevé.

    Je reproduis l'intégralité de l'intervention du président MONTEIL qui expose les moyens mis en oeuvre :

    Mes chers Collègues,

     

    Avant d’engager l’examen des rapports de cette séance publique, je voudrais vous dire la préoccupation qui est la nôtre devant l’évolution des indicateurs économiques de notre département : la Haute-Savoie n’échappe pas à la crise qui touche durement notre pays et nous pensons que dans de telles circonstances, il nous appartient d’être solidaires de ceux qui produisent les richesses et créent des emplois ;

    Je vous propose de prendre deux décisions de soutien aux collectivités, aux territoires et aux entreprises qui souffrent :

    - la première, c’est d’affecter les 20 M€ mobilisés au titre du FCTVA et de les ventiler dans les meilleurs délais au profit des communes, d’une part pour la moitié de cette somme (aides cantonalisées : 1,5 M€, aides aux écoles primaires : 1,8 M€, aide au SMDEA : 4,5 M€, aides à la résorption des zones d’ombre et du Haut Débit : 0,9 M€) et sur des opérations spécifiques d’autre part (dégâts de voirie : 3 M€, désenclavement du Chablais : 3,3 M€, demi-échangeurs ATMB : 5 M€).

    - la seconde décision, c’est de mobiliser immédiatement les aides accordées par les conseillers généraux sur chacun de leur territoire au titre des Fonds Genevois – 12,8 M€ - et des 2 aides cantonalisées – 12,3 M€ -, aides traditionnellement ventilées tout au long de l’année.

    Je demande aux Conseillers Généraux de faire leurs propositions au plus tard au 1er juillet afin que les travaux soient déclenchés à l’automne.

    Il faut savoir qu’un euro versé aux communes génère 3 euros de travaux : avec cette décision, près de 100 millions d’euros de travaux seront accélérés et injectés dans les entreprises du département.